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Marques déposées par monsieur Francois Clement
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LABERTE MIRECOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABERTE MIRECOURT
M. Francois Clement

Numéro de dépôt :
3951223
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2022
LABERTE MIRECOURT de Francois Clement

Présentation de la marque LABERTE MIRECOURT

Déposée le 4 octobre 2012 par monsieur Francois Clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LABERTE MIRECOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Francois Clement domicilié(e) 39 Route du Faron - 83200 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Clement domicilié(e) 39 Route du Faron - 83200 - Toulon - France.

La marque LABERTE MIRECOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABERTE MIRECOURT est expirée depuis le 4 octobre 2022.


M. Francois Clement - 39 Route du Faron - 83200 - Toulon - France


M. Francois Clement - 39 Route du Faron - 83200 - Toulon - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.